La Commission Européenne pour plus de transparence des monnaies digitales, L’ESMA pour plus de Blockchain

Une plus grande transparence face au terrorisme

La Commission Européenne propose de durcir la réglementation des monnaies digitales13, dans une proposition sortie le 5 Juillet 2016, qui s’inscrit dans leur lutte contre le terrorisme et le blanchiment d’argent, leur cible étant le côté anonyme des transactions contenues dans la Blockchain. Les changements se verront du côté des wallet permettant de gérer et d’envoyer les crypto-monnaies qui seront désormais sous la supervision de l’AMLD, Anti-Money Laundering Directive.
Les règles proposées vont également resserrer la surveillance réglementaire sur les cartes prépayées. La Commission propose de «minimiser l’utilisation des paiements anonymes par le biais de cartes prépayées. » Il vise à le faire, en abaissant le seuil pour l’identification lors d’utilisation de cartes prépayées pour des achats de 250 € à 150 €. En outre, il cherchera également à élargir la portée des exigences de vérification, ce qui pourrait ajouter un KYC (Know Your Customer) aux procédures. La Commission Européenne souligne son intention de freiner le financement du terrorisme dans sa proposition.
Néanmoins, il n’y a aucune preuve que Bitcoin serait impliquée dans le financement du terrorisme. Les digitales monnaies dont Bitcoin fait partie ont encore mauvaise réputation aux yeux des régulateurs centraux du fait de leur opacité et de leur désire d’anonymat. Toutefois, il faut différencier les crypto-monnaies et la blockchain qui est la technologie derrière ces premières qui peut être bénéfique. En effet, l’ESMA, European Security Market Authority, a publié un « discussion paper »14 au cours du mois de juin 2016 afin de discuter de la mise en place de cette technologie qui pourrait avoir de nombreuses applications au sein des marchés de titres. Ce papier s’adresse surtout aux experts académiques et industriels qui ont déjà connaissance de cette technologie. L’ESMA n’a pas encore formé d’opinion quant à la viabilité de la Blockchain mais espère recevoir de nombreux retours sur les idées présentées au sein du document.

ESMA et Banque Centrale de Russie explorent la Blockchain

esma

La Banque Centrale de Russie rejoint l’ESMA dans son optimiste. Vadim Kalukhov à la tête du département des technologies financières a annoncé que la Banque de Russie était ouverte à l’idée de laisser des startups russes expérimenter la Blockchain pour qu’elles puissent déterminer dans quels secteurs l’implémenter15. Il explique également que l’un des avantages liés à la Blockchain est qu’elle permet de réduire les coûts inhérents aux marchés financiers. Kalukhov a également porté son attention sur les applications de la blockchain à la technologie de l’information sécurisée de partage entre les institutions financière, ainsi qu’aux services de notaire et aux registres de l’immobilier.